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Index de septembre 2008 à janvier 2010
Profitant d’un calme relatif du côté de l’IASB, nous avons choisi de faire ce mois-ci un point d’avancement du projet Leases, dans l’attente de la parution de l’exposé-sondage sur ce sujet. Nous vous présentons également le deuxième volet de notre analyse du projet de l’IASB sur la dépréciation des actifs financiers.
Le premier exposé-sondage de l’année 2010 publié par l’IASB concerne l’évaluation des passifs dans le champ de la norme IAS 37.
L’année 2009 qui vient de s’achever aura été marquée par une activité intense du côté de l’IASB. Sous la pression des politiques, de nombreux projets ont été menés tambour battant, en particulier concernant la comptabilisation des instruments financiers. L’adoption de la première partie d’IFRS 9 ne doit toutefois pas occulter le fait que la route est encore longue avant d’aboutir à une refonte complète d’IAS 39. 2010 sera, à cet égard, marquée par les discussions sur la dépréciation des instruments financiers et la comptabilité de couverture.
La clôture 2009 approche! Si l’année écoulée a été marquée, du côté de l’IASB, par une forte actualité instruments financiers, les préparateurs européens ne pourront toutefois pas appliquer dès le 31 décembre le premier volet de la refonte d’IAS 39. L’Union européenne a en effet décidé de reporter à une date indéterminée l’adoption d’IFRS 9. DOCTR’in revient sur les arguments les plus fréquemment évoqués dans les positions prises par les parties prenantes en faveur ou à l’encontre d’IFRS 9.
Le mois d’octobre aura été particulièrement chargé pour l’IASB : 5 jours de réunions « classiques », 3 jours de « joint meeting » avec le FASB, 3 jours de réunions sur les projets relatifs aux instruments financiers, soit 11 jours de réunion au total… un record!
Un an… Voilà un an que la crise financière sévit. Dans ce contexte, le G20 qui s’est tenu à Pittsburgh fin septembre a débouché, notamment, sur le souhait de voir les principes comptables des pays membres converger d’ici à juin 2011.
Derecognition. Voici le premier volet des travaux de refonte d’IAS 39. L’IASB a commencé par l’examen des dispositions sur les titrisations et autres cessions d’actifs financiers. La crise et les pressions exercées de toutes parts sur l’IASB justifient sans doute de traiter la décomptabilisation avant de s’intéresser à la comptabilisation et à l’évaluation des actifs financiers.
A moins d’un mois du 30 juin, il est temps de préparer l’arrêté et l’application des normes et interprétations qui sont entrées en vigueur au 1er janvier. Une chose est sure : à en juger par la production de nouveaux textes, les IFRS ne connaissent pas la crise ! Coûts d’emprunt, présentation des états financiers, informations sectorielle… La liste des nouveautés est impressionnante.
Avec le lancement effectif de la refonte de la norme sur la comptabilisation et l'évaluation des instruments financiers, l'IASB et le FASB ont entamé en avril une course de fond qui doit leur permettre de publier un exposé-sondage à la fin de l'année 2009. Après avoir reçu l'appui du FCAG (Financial Crisis Advisory Group) et tenu tête à tous ceux qui espéraient voir la norme IAS 39 amendée pour l'établissement des comptes 2009, l'IASB se doit d'être irréprochable dans la tenue des délais annoncés et la pertinence des décisions proposées.